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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FERME ST LOUIS
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LE FERMIER ARDECHOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FERMIER ARDECHOIS
FERME ST LOUIS (SA)

Numéro de dépôt :
1710184
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2001
LE FERMIER ARDECHOIS de FERME ST LOUIS

Présentation de la marque LE FERMIER ARDECHOIS

Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FERME ST LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FERMIER ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERME ST LOUIS domicilié(e) 1206 Avenue des Vertes Rives, 84140 MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LE FERMIER ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FERMIER ARDECHOIS est expirée depuis le 21 février 2001.

FERME ST LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LE MAS DE FLORETTE , VOL'AZUR


FERME ST LOUIS (SA) - 1206 Avenue des Vertes Rives, 84140 MONTFAVET - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Oeufs de poules fermières, volailles fermières à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus